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Nomenclature
Conclusions
Version consolidée par section (mise à jour jusqu'au 03.12.2024)
- 02 - Section II (Ch. 6 - 14) – Produits du règne végétal
- 04 - Section IV (Ch. 16 - 24) – Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
- 05 - Section V (Ch. 25 - 27) – Produits minéraux
- 06 - Section VI (Ch. 28 - 38) – Produits des industries chimiques ou des industries connexes
- 07 - Section VII (Ch. 39 - 40) – Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- 08 - Section VIII (Ch. 41 - 43) – Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières, etc.
- 09 - Section IX (Ch. 44 - 46) – Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages de sparterie ou de vannerie
- 10 - Section X (Ch. 47 - 49) – Pâtes de bois, etc.
- 11 - Section XI (Ch. 50 - 63) – Matières textiles et ouvrages en ces matières
- 12 - Section XII (Ch. 64 - 67) – Chaussures, etc.
- 13 - Section XIII (Ch. 68 - 70) – Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages
- 14 - Section XIV (Ch. 71) – Perles fines ou de culture, pierres gemmes, etc.
- 15 - Section XV (Ch. 72 - 83) – Métaux communs et ouvrages en ces métaux
- 16 - Section XVI (Ch. 84 - 85) – Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties
- 17 - Section XVII (Ch. 86 - 89) – Matériel de transport
- 18 - Section XVIII (Ch. 90 - 92) – Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure
- 20 - Section XX (Ch. 94 - 96) – Marchandises et produits divers