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Nomenclature
Notes explicatives NC
Version consolidée
Mise à jour
- 13.02.2026 - Notes explicatives de la NC - C/2026/999 - Sous-positions 2202 99 autres
- 08.01.2026 - Notes explicatives de la NC - C/2026/220 - Sous-position 8504 40 84 "Onduleurs avec fonctionnalité de recherche du point de puissance maximale"
- 21.11.2025 - Notes explicatives NC - C/2025/6343 - Position 2309 "Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux"
- 13.11.2025 - Notes explicatives NC - C/2025/6096 - Position 3921 "Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques" et Sous-position 8507 90 31 "Séparateurs de pellicules en matières plastiques d’une épaisseur n’excédant pas 40 micromètres"
- 10.11.2025 - Notes explicatives NC - C/2025/6093 - Chapître 39 "Matières plastiques et articles en matières plastiques"
- 10.11.2025 - Notes explicatives NC - C/2025/6088 - Position 8427 "Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage" et Position 8429 "Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés"
- 10.11.2025 - Notes explicatives NC - C/2025/6087 - Sous-positions 3907 61 00 en 3907 69 00 "Poly(éthylènetéréphtalate"
- 24.06.2025 - Notes explicatives de la NC : C/2025/3460 - Sous-position 9505 90 00 "Les produits constitués de bâtons lumineux de dimensions et de longueurs différentes, ainsi que d’une variété de connecteurs, poignées ou supports à partir desquels des articles à usage unique peuvent être assemblés. Ils sont destinés à l’amusement et au divertissement lors de fêtes, de concerts et d’autres occasions festives"
- 19.06.2025 - Notes explicatives de la NC : C/2025/3447 - Position 1902 "Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé"
- 19.06.2025 - Notes explicatives de la NC : C/2025/3446 - Sous-position 9405 50 00 "Appareils d'éclairage non électriques"
- 11.06.2025 - C/2025/3232 - Notes explicatives de la NC - Sous-positions 3907 61 00 et 3907 69 00 "Poly(éthylènetéréphtalate)
- 28.03.2025 - C/2025/1920 - Notes explicatives de la NC - Sous-positions de la NC "1102 20 10 et 1102 20 90 Farine de maïs" - position NC "2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses" - position NC "2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets" - sous-positions NC "2303 10 11 et 2303 10 19 Résidus de l’amidonnerie du maïs (à l’exclusion des eaux de trempe concentrées), d’une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche" - position NC "2309 Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux"
- 21.03.2025 - C/2025/1923 - Note explicative NC - Chapitre 70 et sous-position 7020 00 80 autres
- 04.02.2025 - C/2025/825 - Note explicative de la NC - Sous-positions 4401 49 10 Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus et 4401 49 90 Autres
- 30.01.2025 - C/2025/780 - Note explicative de la NC - Position 5603 "Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés" et la sous-position 6210 10 92 "Blouses à usage unique, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d’interventions chirurgicales"
- 13.01.2025 - C/2025/330 - Note explicative de la nomenclature combinée - Chapitre 87 "Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- 13.12.2024 - C/2024/7447 - Note explicative relative à la position de la NC 8483 : Arbres de transmission et à la sous-position de la NC 8483 50 : Volants et poulies
- 09.12.2024 - C/2024/7397 - Note explicative relative aux sous-positions de la NC 9503 00 35 et 9503 00 39 : et autres assortiments et jouets de construction
- 04.12.2024 - C/2024/7254 - Note explicative relative aux sous-positions de la NC 0403 10 11 à 0403 10 99 : Yoghourts
- 04.04.2024 - 8703 - Véhicule du type fourgon
- 04.04.2024 - 3924 90 00 - autres et les sous-positions 4818 90 90 et 4818 90 10 autres
- 15.11.2023 - 9505 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et les articles surprises)
- 03.11.2023 - 6404 11 00 - Chaussures de tennis, chaussures de basket-ball, chaussures de sport, chaussures d’entraînement et chaussures similaires
- 11.07.2023 - 7019 - Fibres de verres et ouvrages en ces matières, 7019 11 00 - Fils coupés (chopped strands) d’une longueur n’excédant pas 50 mm et 7019 90 00 - Autres
- 07.07.2023 - 7318 15 35 à 7318 15 48 - Vis et boulons sans tête dépassant de la tige, 7318 15 52 à 7318 15 95 - Vis et boulons avec tête dépassant de la tige et 7318 15 95 - Autres
- 08.06.2023 - 3401 30 00 - Produits et préparations organiques tensioactifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon et 3808 - Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches)
- 08.06.2023 - 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail)
- 16.09.2022 - 8711 - Bicyclettes, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue n’excédant pas 250 W et 8711 – Autres
- 13.09.2022 - 4202 – Articles de poche ou de sac à main
- 16.06.2022 - 9113 – Bracelets de montres et leurs parties et 8517 – Autres pièces pour montres intelligentes
- 16.06.2022 - 9405 – Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
- 11.04.2022 - 2403 - Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)
- 11.04.2022 - 0302 - Listaos ou bonites à ventre rayé, Sprats ou esprots (Sprattus sprattus), autres et 0305 - Anchois (Engraulis spp.)
- 11.04.2022 - 0712 - Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés et 0714 - Racines de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
- 11.04.2022 - 8701 – Autres, d’une puissance de moteur “Véhicules tout terrain”
- 11.04.2022 - 9403 – Autres meubles
- 20.01.2022 - 9503 - Jouets rembourrés représentant des animaux ou des créatures non humaines
- 18.11.2021 - 6307 – Articles en matières textiles en forme de paniers ou de niches pour animaux ou les articles similaires et 9404 – Articles de literie et articles similaires
- 18.11.2021 - 8714 – Freins et autres freins
- 19.08.2021 - 9506 – Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air
- 19.08.2021 - 9503 – Accessoires pour poupées, jouets et jouets représentant des animaux
- 19.08.2021 - 9403 – Autres meubles et leurs parties
- 19.08.2021 - 8505 – Magnets décoratifs pour réfrigérateurs
- 29.03.2021 - 8543 – Autres machines électriques et 9506 – Autres articles pour la culture physique
- 18.02.2021 - 9504 – Cartes à jouer
- 18.02.2021 - 9021 – Articles et appareils d’orthopédie
- 13.11.2020 - 4202 – Petits sacs en plastiques
- 15.09.2020 - 7210 – Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus
- 15.09.2020 - 7212 – Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus
- 15.09.2020 - 9610 – Ardoises et tableaux pour l’écriture ou le dessin, même encadrés
- 14.09.2020 - Note 6 chapitre 39
- 14.09.2020 - 3926 90 97 – Autres
- 14.09.2020 - 7323 – Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier
- 06.07.2020 - 9505 – Articles pour fêtes
- 25.06.2020 - 2403 99 90 – Autres
- 29.05.2020 - 0811 90 95 – Autres
- 29.05.2020 - 2008 30 55 et 2008 30 75 – Mandarines (y compris les tangerines et satsumas)
- 29.05.2020 - 2008 30 90 – Sans addition de sucre
- 29.05.2020 - 2208 20 – Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
- 17.04.2020 - 5106 – Fils de laine écrus
- 17.04.2020 - 7307 – Accessoires en fonte malléable
- 17.04.2020 - 8536 – Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
- 12.02.2020 - 2933 – Dérivés halogénés de la quinoléine ; dérivés de l’acide quinoléinecartb_buttonylique
- 12.02.2020 - 07 – Légumes, plantes racines et tubercules alimentaires (Considérations générales)
- 15.11.2019 - 9503 – Blocs de construction
- 31.10.2019 - 9503 – Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
- 16.10.2019 - 1008 – Autres céréales
- 09.10.2019 - 0305 – Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
- 09.10.2019 - 1604 – Caviar et ses succédanés
- 11.09.2019 - 4202 – Housses pour vêtements
- 24.07.2019 - 3004 – Médicaments
- 01.07.2019 - 2206 – Autres
- 01.07.2019 - 2208 – Alcool éthylique
- 07.06.2019 - 0408 – Autres
- 24.05.2019 - 8544 – Câbles de fibres optiques
- 24.05.2019 - 8205 – Tournevis
- 24.05.2019 - 7019 – Autres
- 24.05.2019 - 7018 – Microsphères de verre d’un diamètre n’excédant pas 1 mm
- 08.05.2019 - 4202 – Autres
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