3.1 Navigateur Tarifaire :
Les opérations suivantes peuvent être effectuées dans l'écran « Navigateur tarifaire » :
- Parcourir la nomenclature
- Rechercher des mesures
- Rechercher des informations supplémentaires
Les champs suivants peuvent être utilisés pour affiner la recherche:
- Type de commerce
- Code de nomenclature des marchandises
- Pays d'origine / de destination (uniquement pour les mesures)
- Informations complémentaires
3.1.1 Parcourir la nomenclature
La nomenclature des marchandises est comme un arbre structuré hiérarchiquement. Après avoir pressé le bouton « Parcourir la nomenclature »,
TARBEL affiche l’écran « Nomenclature » qui contient la liste des sections. À partir de cette liste, en cliquant sur le numéro de la section choisie,
Il est possible d'aller à la liste des chapitres (code à deux chiffres), puis à la liste des positions tarifaires (code à quatre chiffres),
à la liste des sous-positions tarifaires (code à six chiffres), à la liste des codes de la nomenclature combinée (NC) (code à huit chiffres),
et enfin à la liste de la nomenclature TARIC (code à dix chiffres), qui se trouve au niveau le plus bas.
Parfois, des notes de renvoi et des informations complémentaires (par exemple RTC) sont attribuées aux codes des niveaux donnés.
En cliquant sur le code d’une note de renvoi, la description s'affiche ; cliquer sur un lien RTC redirige l'utilisateur vers le système RTC européen (EBTI),
cliquer sur les autres informations complémentaires ouvre un document dans une autre page html.
Au lieu de faire défiler la nomenclature niveau par niveau, on peut aller directement au code recherché en entrant le code dans le champ « Code de nomenclature des marchandises »
et en cliquant sur le bouton « Parcourir la nomenclature ». TARBEL affiche alors le code recherché dans le contexte des codes adjacents.
Depuis l'écran « Nomenclature », il est possible d'aller directement à l'écran « Mesures ».
Cela est possible en cliquant sur le code de nomenclature au niveau le plus bas qui apparaît en bleu.
Remarque : La saisie d'un critère dans le champ d'information complémentaire n'a aucune influence sur
le déroulement de l'opération lors de la navigation dans la nomenclature.
3.1.2 Rechercher des mesures.
Les mesures sont des mesures non tarifaires (restrictions), des mesures tarifaires (taux de droits d’entrée)
et des taxes nationales (TVA, accises, redevance de contrôle, cotisation sur l’énergie et cotisation d’emballage).
Les mesures sont toujours affichées pour un code de nomenclature spécifique au niveau le plus bas. Après avoir introduit ce code dans le champ « Code de nomenclature des marchandises »
et avoir pressé le bouton « Rechercher des mesures », TARBEL affiche toutes les mesures qui sont associées à ce code, pour tous les pays d’origine / de destination.
Par contre, si en plus du code saisi, un pays d’origine / de destination a été rajouté et le bouton « Rechercher des mesures » a été pressé,
les résultats obtenus ne concerneront que les mesures qui sont associées au code de nomenclature et au pays d’origine / de destination choisi.
Remarque : La saisie d'informations complémentaires en tant que critère n'a aucune influence sur le déroulement de l'opération de recherche de la mesure.
Après la saisie du/des critère(s) et l'initialisation de l'opération, TARBEL affiche l’écran « Mesures », dans lequel les informations sont présentés dans l'ordre suivant :
- le code et la désignation de la marchandise;
- les groupes nomenclature;
- les notes de renvois;
- l'unité supplémentaire;
- les mesures non tarifaires (restrictions) concernant l'import/export des marchandises avec les conditions, codes additionnels, notes de renvoi
et bases légales (Règlements) appropriés ;
- les mesures tarifaires (taux de droits d'entrée) pour des pays particuliers ou spécifiquement un pays avec les contingents tarifaires, conditions, codes additionnels,
notes de renvoi et bases légales (Règlements) appropriés ;
- les taxes nationales (TVA, accises, redevance de contrôle, cotisation sur l’énergie et cotisation d’emballage) avec les codes additionnels,
notes de renvoi et bases légales appropriés.
En cliquant sur le code additionnel, sur le code d’une note de renvoi ou sur le code d’un règlement, une fenêtre s'ouvre avec des informations détaillées.
Certains taux de droits d’entrée ont un lien vers un élément agricole (Code Meursing). Après avoir cliqué sur ce lien (« Composition Meursing ») l'écran Meursing s'affiche. En introduisant
les valeurs adéquates, le code additionnel s’y référant est affiché pour calculer l’élément agricole du droit pour certains produits agricoles.
Parfois, l'applicabilité d'une mesure à un taux de droits d’entrée dépend de certaines conditions. Dans ce cas, il y a un « C » dans la colonne « Conditions ». En cliquant sur le « C »,
l’écran « Conditions de mesure » s’ouvre et présente des informations sur ces conditions.
Les mesures sont affichées par ordre alphabétique en fonction des territoires géographiques auxquels elles sont associées.
Cependant, les mesures associées à tous les pays (Erga Omnes) sont toujours affichées en premier.
En cliquant sur le code d'un pays ou d'un groupe de pays, on obtient les informations les concernant sur l'écran « Territoires géographiques ».
Si la mesure est attribuée à un groupe de pays, certains pays de ce groupe peuvent être exclus de l'application de la mesure. Dans ce cas, l’abréviation « excl. »
s'affiche à côté du code de groupe de pays avec le(s) lien(s) vers le code ISO du pays exclu.
Certaines mesures tarifaires ne sont applicables qu’en utilisant un contingent tarifaire. Dans ce cas, le numéro du contingent tarifaire concerné est affiché dans la colonne « Contingents tarifaires ».
En cliquant sur ce numéro, l'écran « Contingents tarifaires » s'ouvre. Pour plus d'informations, voir le point 3.8 Contingents tarifaires ci-après.
Les mesures de l'Union européenne sont identifiables par le drapeau de l'UE et les mesures nationales par le drapeau de la Belgique.
Si un critère ou plusieurs critères ont été choisis (type de commerce et / ou pays d’origine / de destination), ils seront affichés dans l'écran « Mesures » juste avant les mesures non tarifaires (restrictions).
En cliquant sur le « X », le critère disparaîtra et les mesures seront adaptées.
3.1.3 Rechercher des informations complémentaires
Les informations complémentaires comprennent les notes légales, les classements tarifaires, etc.
Les informations complémentaires reprises dans l’écran dépendent de la catégorie choisie comme critère et du code de nomenclature de marchandises introduit.
Seules les informations complémentaires valides à la date de simulation sont affichées.
Si aucune information complémentaire n’est disponible pour la catégorie et le code de nomenclature introduits, TARBEL affiche : « aucun résultat de recherche ».
3.1.4 Champs pour approfondir la recherche
Type de commerce
Ce champ permet d’afficher uniquement les mesures à l’importation ou à l’exportation.
Par défaut, "---" est affiché et les deux mesures sont recherchées.
Code de nomenclature des marchandises
Ce code permet la classification hiérarchique des marchandises. Suite à l’introduction du code, TARBEL affiche ce code dans la nomenclature ou les mesures associées à ce code ou encore les informations complémentaires dans lesquelles ce code est présent.
Le code introduit doit avoir un format correct, c'est-à-dire qu’il doit avoir deux, quatre, six, huit ou dix chiffres sans espace.
Pays d’origine/ de destination (uniquement pour les mesures)
Il s'agit du pays d’origine duquel le produit est importé ou le pays de destination vers lequel le produit est exporté.
Une fois le pays saisi, TARBEL affiche toutes les mesures affectées à ce pays (y compris les groupes de pays dont il fait partie).
Pour chaque pays, la ligne contient le code du pays et le nom du pays.
En plus du pays, le code de la nomenclature des marchandises indiquant le produit doit également être saisi.
Si aucun code n'a été saisi, le navigateur ne présente aucune mesure.
Informations complémentaires
Il s’agit d’informations complémentaires associées au code de nomenclature saisi. Il est uniquement possible d'afficher ces affectations
dans une catégorie de recherche. Après avoir saisi le code de la nomenclature et sélectionné la catégorie , TARBEL
affiche les informations contenant ledit code, comme expliqué dans le point
3.1.3 ci-dessus.
3.2 Recherche textuelle
La recherche textuelle recherche des informations complémentaires (sauf les RTC) et des descriptions de codes de nomenclature en fonction
des caractères entrés.
Lorsque, par exemple, le mot « animal » a été saisi et que la catégorie d'informations complémentaires « Notes légales » a été sélectionnée,
TARBEL affiche toutes les notes légales contenant le mot « animal ». Seules les informations complémentaires valables
à la date de simulation définie sont recherchées. Pour rappel, cette date peut être modifiée dans cet écran.
Pour plus d'informations sur la date de simulation, voir 2.1.
S'il est nécessaire de rechercher dans toutes les catégories,
il convient de sélectionner « Toutes les catégories » dans la liste déroulante d'informations complémentaires.
Le résultat d'une telle recherche présentera une liste de toutes les catégories disponibles avec le nombre d’occurrences trouvées pour chaque catégorie.
Chaque élément de cette liste est un lien qui envoie vers les résultats détaillés de cette recherche, avec les caractères recherchés en surbrillance.
3.2.1 Conseils pour la recherche textuelle
Sur la page Recherche Textuelle, il faut introduire le terme désiré ou une partie de mot ou de phrase,
éventuellement avec des caractères spéciaux ou des opérateurs.
Afin de chercher une information à l'aide d'une partie de mot, il faut utiliser l’opérateur étoile (*).
Par exemple, en introduisant « *ette », on obtiendra toutes les informations dans lesquelles sont présents
les mots qui contiennent le suffixe -ette, par exemple tablette, roulette, etc.
On peut également combiner plusieurs expressions. Pour rechercher les informations contenant toutes les expressions introduites, il faut utiliser l'opérateur « AND ».
Pour rechercher les informations contenant au moins une expression introduite, il faut utiliser l'opérateur « OR ».
Pour cette recherche textuelle, TARBEL ne fait pas de distinction entre les minuscules et les majuscules.
On obtiendra les mêmes résultats en recherchant « Viande », « VIANDE » ou « viande ».
Une expression textuelle est un mot ou une partie du mot ou encore une partie de phrase.
Par exemple : « viande », « viande de bœuf », « la viande de bœuf fraîche », etc
Une description plus détaillée du mode de recherche textuelle est illustrée à l'aide des exemples ci-dessous.
3.2.2 Exemples de recherche textuelle
Dans la recherche textuelle, on peut utiliser des opérateurs spéciaux qui définissent la portée des expressions recherchées.
La liste ci-dessous fournit des exemples d'opérateurs possibles.
L'objectif de cette liste est de présenter le fonctionnement de la recherche.
Il peut donc arriver que, suite à des modifications dans les données, les résultats de la recherche soient différents.
AND
L'opérateur AND est utilisé pour rechercher des textes contenant au moins une fois les expressions recherchées.
L’opérateur AND peut être combiné avec d’autres opérateurs.
Exemple : en indiquant « animaux AND vivants », on obtiendra les « ANIMAUX VIVANTS », les « animaux bovins vivants » et « Autres animaux vivants ».
OR
L'opérateur OR est utilisé pour rechercher des textes contenant au moins une fois une des expressions recherchées.
L’opérateur OR peut être combiné avec d’autres opérateurs.
Exemple : en introduisant comme clés de recherche « pommes de terre OR viande », les résultats contiendront les mots « pommes de terre », « viande », ou les deux mots.
Opérateur générique (*)
L'opérateur générique « étoile » peut être utilisé pour remplacer tout caractère.
L'opérateur * peut être utilisé dans n’importe quelle position dans un mot.
Exemple : Lors de la recherche de « *bul* », les résultats contiennent « bulots », « bulbes », « bulgur », mais également « ébullition » et « tubulaire ».
3.2.3 Critères de recherche textuelle
Expression textuelle
Ce champ peut être rempli par du texte ou une partie d'un texte. Une fois l'expression introduite,
TARBEL recherche le texte correspondant dans la catégorie d'informations complémentaires choisie. La catégorie par défaut est « Descriptions des codes de nomenclature des marchandises ».
Informations complémentaires
Il s’agit d’informations complémentaires qui contiennent l’expression recherchée.
Les informations complémentaires comprennent : notes légales, classements tarifaires, etc.
Une fois l'expression introduite et la catégorie sélectionnée,
TARBEL affiche les informations complémentaires qui contiennent l'expression introduite.
Si aucune information ne correspond au critère de recherche, l'utilisateur en est informé par un message d'erreur.
3.3 Table de corrélation
Des modifications peuvent être effectuées sur les codes de nomenclature TARIC (codes à 10 chiffres).
La table de corrélation est un outil qui permet aux opérateurs de savoir quels sont les codes de nomenclature affectés par des changements.
Type de commerce
Ce champ permet de choisir entre « importation » ou « exportation ».
Type de corrélation
Le type de corrélation influence le type de résultats affichés. Lorsque « Nouveaux codes de marchandises »
est choisi et qu’un code TARIC est saisi, TARBEL affiche les nouveaux codes de marchandises
avec les codes expirés / remplacés et la date de début du remplacement.
Lorsque « Codes expirés / remplacés » est sélectionné, TARBEL affiche les codes expirés / remplacés,
les codes qui les ont remplacés et la date de fin des codes expirés / remplacés.
Date de début
C’est la date de début pour la recherche de la table de corrélation. Ce champ est obligatoire.
Date de fin
C’est la date de fin pour la recherche de la table de corrélation.
Ce champ est optionnel : s'il n'y a pas de date saisie, la Date de fin est la date actuelle.
Pour plus d’informations sur le fonctionnement de la recherche, voir le point
3.11 Données de Référence ci-après.
3.4 Territoires géographiques
Cette fonctionnalité permet de rechercher un pays ou un groupe de pays.
Un pays peut être recherché à l'aide du code ISO du pays (ex : « CH ») ou du nom du pays ou la combinaison des deux.
Le résultat obtenu comprend, outre le code ISO du pays et le nom du pays, les codes de tous les groupes de pays auxquels appartient le pays recherché.
Un groupe de pays peut être recherché à l'aide du code de ce groupe (ex : « 1011 ») dans le champ « Code du groupe de pays ».
Le résultat obtenu est la liste de tous les codes ISO des pays appartenant à ce groupe.
En cliquant sur un code ISO d’un pays appartenant à ce groupe, TARBEL affiche la liste de tous les groupes de pays auxquels il appartient.
Voir également le point
3.11 Données de Référence pour plus d’informations.
3.5 Certificats
Cette section reprend les licences, certificats et documents similaires à présenter avec les déclarations d'importation / d’exportation.
Les certificats ne sont pas intégrés comme des types de mesures séparés, mais plutôt comme conditions des différents types de mesures, par exemple
Contrôle vétérinaire, Préférence tarifaire, Contingent tarifaire préférentiel, etc. L'utilisateur peut rechercher et afficher ici les détails des certificats.
Code
En entrant un code de certificat dans le champ « Code », TARBEL affiche la description correspondante.
Description
Le champ « Description » fait référence à la description du certificat et permet de faire une recherche textuelle.
Après avoir saisi un mot ou une expression de texte précédé et suivi du caractère générique « * »,
TARBEL trouve le(s) code(s) de certificat(s) ainsi que la(les) description(s) contenant l'expression entrée.
En cliquant sur le bouton « Rechercher » sans spécifier de code ou de description, TARBEL affiche la liste complète des certificats possibles.
Voir également le point
3.11 Données de Référence pour plus d’informations.
3.6 Codes additionnels
Les codes additionnels sont facultatifs et permettent de différencier ou de spécialiser l’applicabilité des mesures.
Code
En entrant un code additionnel dans le champ « Code », TARBEL affiche la description correspondante.
Description
Le champ « Description » fait référence à la description du code additionnel et permet de faire une recherche textuelle.
Après avoir saisi un mot ou une expression de texte précédé et suivi du caractère générique « * », TARBEL trouve le(s) code(s) de certificat(s)
ainsi que la(les) description(s) contenant l'expression entrée.
En cliquant sur le bouton « Rechercher » sans spécifier de code ou de description, TARBEL affiche la liste complète des codes additionnels possibles.
Voir également le point
3.11 Données de Référence pour plus d’informations.
Les notes de renvoi sont optionnelles et utilisées pour fournir des informations additionnelles.
En entrant un code de note de renvoi dans le champ « Code », TARBEL affiche la description de cette note de renvoi.
En entrant les deux premiers caractères de la note de renvoi, TARBEL affiche toutes les notes de renvoi commençant par ces caractères et leurs descriptions.
Le champ « Description » fait référence à la description de la note de renvoi et permet de faire une recherche textuelle.
Après avoir saisi un mot ou une expression de texte précédé et suivi du caractère générique « * »,
TARBEL trouve le(s) code(s) de certificat(s) ainsi que la(les) description(s) contenant l'expression entrée.
En cliquant sur le bouton « Rechercher », sans spécifier de code ou de description, TARBEL affiche la liste complète des notes de renvoi possibles.
Voir également le point
3.11 Données de Référence pour plus d’informations.
3.8 Contingents tarifaires
Cette fonction permet de rechercher et d'afficher les contingents tarifaires présents dans le système.
Les contingents tarifaires affichés sont gérés par la Commission européenne, c’est-à-dire les contingents
du « premier arrivé, premier servi » et non les contingents agricoles (dont le numéro de contingent tarifaire commence par 094).
On peut rechercher des contingents tarifaires par numéro de contingent, pays d’origine, statut critique et statut.
Après la recherche, une liste de contingents tarifaires sera affichée.
Pour afficher les informations complètes d’un contingent particulier, il faut cliquer sur le lien « Détails ».
3.8.1 Recherche de contingents tarifaires
Statut critique
L'indicateur de statut critique indique que le contingent tarifaire est en statut critique,
c’est-à-dire que le contingent a atteint le seuil critique et qu’il sera bientôt épuisé.
Pays d’origine
Après avoir entré le pays et appuyé sur « Rechercher », TARBEL affiche uniquement les contingents tarifaires
attribués au pays d'origine spécifié.
En plus du pays d'origine, un numéro de contingent tarifaire, un statut critique ou un statut peuvent être spécifiés.
Si le champ « pays d'origine » est vide, TARBEL affiche les contingents tarifaires sans tenir compte
de leurs pays d'origine.
Remarque: les résultats de la recherche affichent dans la colonne « Pays d'origine »
un code de groupe de pays si le contingent tarifaire est attribué à tout un groupe de pays et non à un pays spécifique.
Statut
Cette section indique l’état d’un contingent tarifaire. Par exemple, si un contingent tarifaire est ouvert, bloqué, débloqué, etc.
Détails du contingent tarifaire
Informations détaillées concernant le statut, le solde, les codes de nomenclature associés et les souscontingents associés.
Voir également le point
3.11 Données de Référence pour plus d’informations.
3.9 Tarif Imprimé
Cette fonction permet de télécharger un rapport contenant les mesures applicables aux codes de nomenclature des marchandises
sélectionnés en fonction de la date de simulation.
Cette fonction permet aux utilisateurs ayant l'intention de charger dans leurs propres systèmes informatiques et
dans leurs bases de données les données tarifaires gérées par TARBEL.
Les extractions XML incluent des collections d'objets du Tarif hiérarchisés, les liens entre différents objets du Tarif et
des attributs de référence qui permettent une identification non ambiguë de l'objet dans les extractions XML.
Les données extraites comprennent tous les objets TARIC (UE et national).
Rechercher par année
C'est l'année pour laquelle l’extraction XML est recherchée, sélectionnable dans une liste déroulante.
Rechercher par mois
C'est le mois pour lequel l’extraction XML est recherchée, sélectionnable dans une liste déroulante.
Télécharger des extractions XML
L’utilisateur peut soit télécharger un fichier .zip contenant les résultats de sa recherche en cliquant sur
le bouton « Télécharger » (attention : cette option n’inclut pas le fichier d’extractions entières),
soit télécharger un fichier .zip spécifique en cliquant sur le fichier correspondant.
Dans la partie « Consultation du Tarif », lorsqu’on cherche dans « Table de corrélation », « Territoires géographiques »,
« Certificats », « Codes additionnels », « Notes de renvoi » et « Contingents tarifaires »,
certains champs sont remplissables, mais peuvent être laissés vides.
Si aucun champ remplissable n’est complété (sauf dans la catégorie « Territoires géographiques »),
TARBEL affiche tous les résultats disponibles pour cette catégorie. Ajouter des critères permet d’affiner la recherche.
Pour rechercher plus rapidement, il est également possible de compléter ces champs remplissables avec l’opérateur générique « * »,
comme expliqué au point 3.2.2 . Cet opérateur générique peut être utilisé avant, après ou entre les caractères recherchés.
Quelques exemples de recherche sont illustrés ci-dessous.
ATTENTION : Le moteur de recherche est sensible à la casse (voir exemple avec « Territoires géographiques » ci-dessous pour plus d’informations).
Exemples:
Table de corrélation
a) Avec champ "Code nomenclature des marchandises" vide
Type de commerce = Importation
Type de corrélation = nouveaux codes de marchandises
Code de nomenclature des marchandises = [vide]
Date de début = 01-01-2018
Date de fin = [vide]
Le système affiche tous les résultats pour les nouveaux codes de marchandises sans date de fin et avec date de début = 01-01-2018
b) Avec opérateur générique (*)
Type de commerce = Importation
Type de corrélation = nouveaux codes de marchandises
Code de nomenclature des marchandises = 29*
Date de début = 01-01-2018
Date de fin = [vide]
Le système affiche tous les résultats pour les nouveaux codes produits du chapitre "29" sans date de fin
avec date de début = 01-01-2018
Territoires Géographiques
a) Rechercher un nom de pays
Code ISO du pays = [vide]
Nom du Pays: *bé*
Code du groupe de pays = [vide]
TARBEL affiche deux résultats: le Libéria et l'Ouzbékistan.
Le Bénin ou la Belgique ne figurent pas dans les résultats de recherche(le premier a une majuscule ; le 2e a une majuscule, mais pas d’accent aigu).
Lorsque *bé* est remplacé par *Be*, trois résultats différents sont trouvés:
Belgique, Bermudes, Belize. Tous ces noms de pays commencent par "Be". Encore une fois, le Bénin ne figure pas parmi les résultats, car le e doit avoir un accent aigu.
Cela signifie que la recherche de données de référence est sensible à la casse.
b) Rechercher un code de groupe de pays
Code ISO du pays = [vide]
Nom du Pays: [vide]
Code du groupe de pays = E*S
TARBEL affiche notamment le résultat: ERGA OMNES.
Ce résultat correspond à la requête « trouver tous les codes de groupe de pays commençant par "E" et se terminant par "S" ».
Certificats, Codes additionnel, Notes de renvoi
a) Rechercher « Code = *10* ». TARBEL affiche tous les codes qui contiennent le chiffre 10.
b) Rechercher « Code = *10* » ET « Description = *a* ». TARBEL restreint les résultats de la recherche avec le critère supplémentaire saisi.
