Le Portail Tarifaire (TARBEL) permet de consulter et de parcourir les données tarifaires, surtout les codes de nomenclature et les taux de droits d’entrée. D’autres données relatives au tarif douanier sont également consultables.
Le portail Tarifaire est composé de 3 éléments principaux : Home, Consultation du Tarif et Meursing.
Dans la partie Consultation du Tarif, il est possible de :La sélection de l'une des langues disponibles permet d'afficher et/ou de rechercher les données dans cette langue, ce qui modifie aussi la langue du Portail tarifaire. Certaines pages sont momentanément uniquement disponibles en néerlandais et français et cela, indépendamment des autres langues sélectionnées.
La page Home est la page de « Bienvenue » du Portail tarifaire (TARBEL).
Le bouton « Indiquer la date actuelle » permet le retour automatique à la date actuelle, au cas où elle aurait été modifiée précédemment.
La page Home permet de parcourir les informations et les documents à l’aide du menu suivant :
La nomenclature des marchandises est comme un arbre structuré hiérarchiquement. Après avoir pressé le bouton « Parcourir la nomenclature », TARBEL affiche l’écran « Nomenclature » qui contient la liste des sections. À partir de cette liste, en cliquant sur le numéro de la section choisie, Il est possible d'aller à la liste des chapitres (code à deux chiffres), puis à la liste des positions tarifaires (code à quatre chiffres), à la liste des sous-positions tarifaires (code à six chiffres), à la liste des codes de la nomenclature combinée (NC) (code à huit chiffres), et enfin à la liste de la nomenclature TARIC (code à dix chiffres), qui se trouve au niveau le plus bas.
Parfois, des notes de renvoi et des informations complémentaires (par exemple RTC) sont attribuées aux codes des niveaux donnés. En cliquant sur le code d’une note de renvoi, la description s'affiche ; cliquer sur un lien RTC redirige l'utilisateur vers le système RTC européen (EBTI), cliquer sur les autres informations complémentaires ouvre un document dans une autre page html.
Au lieu de faire défiler la nomenclature niveau par niveau, on peut aller directement au code recherché en entrant le code dans le champ « Code de nomenclature des marchandises » et en cliquant sur le bouton « Parcourir la nomenclature ». TARBEL affiche alors le code recherché dans le contexte des codes adjacents.
Depuis l'écran « Nomenclature », il est possible d'aller directement à l'écran « Mesures ». Cela est possible en cliquant sur le code de nomenclature au niveau le plus bas qui apparaît en bleu.
Remarque : La saisie d'un critère dans le champ d'information complémentaire n'a aucune influence sur le déroulement de l'opération lors de la navigation dans la nomenclature.
Les mesures sont des mesures non tarifaires (restrictions), des mesures tarifaires (taux de droits d’entrée) et des taxes nationales (TVA, accises, redevance de contrôle, cotisation sur l’énergie et cotisation d’emballage).
Les mesures sont toujours affichées pour un code de nomenclature spécifique au niveau le plus bas. Après avoir introduit ce code dans le champ « Code de nomenclature des marchandises » et avoir pressé le bouton « Rechercher des mesures », TARBEL affiche toutes les mesures qui sont associées à ce code, pour tous les pays d’origine / de destination. Par contre, si en plus du code saisi, un pays d’origine / de destination a été rajouté et le bouton « Rechercher des mesures » a été pressé, les résultats obtenus ne concerneront que les mesures qui sont associées au code de nomenclature et au pays d’origine / de destination choisi.
Remarque : La saisie d'informations complémentaires en tant que critère n'a aucune influence sur le déroulement de l'opération de recherche de la mesure.
Après la saisie du/des critère(s) et l'initialisation de l'opération, TARBEL affiche l’écran « Mesures », dans lequel les informations sont présentés dans l'ordre suivant :
En cliquant sur le code additionnel, sur le code d’une note de renvoi ou sur le code d’un règlement, une fenêtre s'ouvre avec des informations détaillées.
Certains taux de droits d’entrée ont un lien vers un élément agricole (Code Meursing). Après avoir cliqué sur ce lien (« Composition Meursing ») l'écran Meursing s'affiche. En introduisant les valeurs adéquates, le code additionnel s’y référant est affiché pour calculer l’élément agricole du droit pour certains produits agricoles.
Parfois, l'applicabilité d'une mesure à un taux de droits d’entrée dépend de certaines conditions. Dans ce cas, il y a un « C » dans la colonne « Conditions ». En cliquant sur le « C », l’écran « Conditions de mesure » s’ouvre et présente des informations sur ces conditions.
Les mesures sont affichées par ordre alphabétique en fonction des territoires géographiques auxquels elles sont associées. Cependant, les mesures associées à tous les pays (Erga Omnes) sont toujours affichées en premier.
En cliquant sur le code d'un pays ou d'un groupe de pays, on obtient les informations les concernant sur l'écran « Territoires géographiques ».
Si la mesure est attribuée à un groupe de pays, certains pays de ce groupe peuvent être exclus de l'application de la mesure. Dans ce cas, l’abréviation « excl. » s'affiche à côté du code de groupe de pays avec le(s) lien(s) vers le code ISO du pays exclu.
Certaines mesures tarifaires ne sont applicables qu’en utilisant un contingent tarifaire. Dans ce cas, le numéro du contingent tarifaire concerné est affiché dans la colonne « Contingents tarifaires ». En cliquant sur ce numéro, l'écran « Contingents tarifaires » s'ouvre. Pour plus d'informations, voir le point 3.8 Contingents tarifaires ci-après.
Les mesures de l'Union européenne sont identifiables par le drapeau de l'UE et les mesures nationales par le drapeau de la Belgique.
Si un critère ou plusieurs critères ont été choisis (type de commerce et / ou pays d’origine / de destination), ils seront affichés dans l'écran « Mesures » juste avant les mesures non tarifaires (restrictions). En cliquant sur le « X », le critère disparaîtra et les mesures seront adaptées.
Les informations complémentaires comprennent les notes légales, les classements tarifaires, etc.
Les informations complémentaires reprises dans l’écran dépendent de la catégorie choisie comme critère et du code de nomenclature de marchandises introduit.
Seules les informations complémentaires valides à la date de simulation sont affichées.
Si aucune information complémentaire n’est disponible pour la catégorie et le code de nomenclature introduits, TARBEL affiche : « aucun résultat de recherche ».
Pour chaque pays, la ligne contient le code du pays et le nom du pays.
En plus du pays, le code de la nomenclature des marchandises indiquant le produit doit également être saisi. Si aucun code n'a été saisi, le navigateur ne présente aucune mesure.
La recherche textuelle recherche des informations complémentaires (sauf les RTC) et des descriptions de codes de nomenclature en fonction des caractères entrés. Lorsque, par exemple, le mot « animal » a été saisi et que la catégorie d'informations complémentaires « Notes légales » a été sélectionnée, TARBEL affiche toutes les notes légales contenant le mot « animal ». Seules les informations complémentaires valables à la date de simulation définie sont recherchées. Pour rappel, cette date peut être modifiée dans cet écran. Pour plus d'informations sur la date de simulation, voir 2.1.
S'il est nécessaire de rechercher dans toutes les catégories, il convient de sélectionner « Toutes les catégories » dans la liste déroulante d'informations complémentaires. Le résultat d'une telle recherche présentera une liste de toutes les catégories disponibles avec le nombre d’occurrences trouvées pour chaque catégorie. Chaque élément de cette liste est un lien qui envoie vers les résultats détaillés de cette recherche, avec les caractères recherchés en surbrillance.
Sur la page Recherche Textuelle, il faut introduire le terme désiré ou une partie de mot ou de phrase, éventuellement avec des caractères spéciaux ou des opérateurs.
Afin de chercher une information à l'aide d'une partie de mot, il faut utiliser l’opérateur étoile (*). Par exemple, en introduisant « *ette », on obtiendra toutes les informations dans lesquelles sont présents les mots qui contiennent le suffixe -ette, par exemple tablette, roulette, etc.
On peut également combiner plusieurs expressions. Pour rechercher les informations contenant toutes les expressions introduites, il faut utiliser l'opérateur « AND ». Pour rechercher les informations contenant au moins une expression introduite, il faut utiliser l'opérateur « OR ».
Pour cette recherche textuelle, TARBEL ne fait pas de distinction entre les minuscules et les majuscules. On obtiendra les mêmes résultats en recherchant « Viande », « VIANDE » ou « viande ».
Une expression textuelle est un mot ou une partie du mot ou encore une partie de phrase. Par exemple : « viande », « viande de bœuf », « la viande de bœuf fraîche », etc
Une description plus détaillée du mode de recherche textuelle est illustrée à l'aide des exemples ci-dessous.
Dans la recherche textuelle, on peut utiliser des opérateurs spéciaux qui définissent la portée des expressions recherchées. La liste ci-dessous fournit des exemples d'opérateurs possibles. L'objectif de cette liste est de présenter le fonctionnement de la recherche. Il peut donc arriver que, suite à des modifications dans les données, les résultats de la recherche soient différents.
Exemple : en indiquant « animaux AND vivants », on obtiendra les « ANIMAUX VIVANTS », les « animaux bovins vivants » et « Autres animaux vivants ».
Exemple : Lors de la recherche de « *bul* », les résultats contiennent « bulots », « bulbes », « bulgur », mais également « ébullition » et « tubulaire ».
Une fois l'expression introduite et la catégorie sélectionnée, TARBEL affiche les informations complémentaires qui contiennent l'expression introduite. Si aucune information ne correspond au critère de recherche, l'utilisateur en est informé par un message d'erreur.
Des modifications peuvent être effectuées sur les codes de nomenclature TARIC (codes à 10 chiffres). La table de corrélation est un outil qui permet aux opérateurs de savoir quels sont les codes de nomenclature affectés par des changements.
Cette fonctionnalité permet de rechercher un pays ou un groupe de pays.
Un pays peut être recherché à l'aide du code ISO du pays (ex : « CH ») ou du nom du pays ou la combinaison des deux. Le résultat obtenu comprend, outre le code ISO du pays et le nom du pays, les codes de tous les groupes de pays auxquels appartient le pays recherché.
Un groupe de pays peut être recherché à l'aide du code de ce groupe (ex : « 1011 ») dans le champ « Code du groupe de pays ». Le résultat obtenu est la liste de tous les codes ISO des pays appartenant à ce groupe. En cliquant sur un code ISO d’un pays appartenant à ce groupe, TARBEL affiche la liste de tous les groupes de pays auxquels il appartient.Cette section reprend les licences, certificats et documents similaires à présenter avec les déclarations d'importation / d’exportation. Les certificats ne sont pas intégrés comme des types de mesures séparés, mais plutôt comme conditions des différents types de mesures, par exemple Contrôle vétérinaire, Préférence tarifaire, Contingent tarifaire préférentiel, etc. L'utilisateur peut rechercher et afficher ici les détails des certificats.
Les codes additionnels sont facultatifs et permettent de différencier ou de spécialiser l’applicabilité des mesures.
Les notes de renvoi sont optionnelles et utilisées pour fournir des informations additionnelles.
Cette fonction permet de rechercher et d'afficher les contingents tarifaires présents dans le système. Les contingents tarifaires affichés sont gérés par la Commission européenne, c’est-à-dire les contingents du « premier arrivé, premier servi » et non les contingents agricoles (dont le numéro de contingent tarifaire commence par 094).
On peut rechercher des contingents tarifaires par numéro de contingent, pays d’origine, statut critique et statut.
Après la recherche, une liste de contingents tarifaires sera affichée. Pour afficher les informations complètes d’un contingent particulier, il faut cliquer sur le lien « Détails ».
Cette fonction permet de télécharger un rapport contenant les mesures applicables aux codes de nomenclature des marchandises sélectionnés en fonction de la date de simulation.
Cette fonction permet aux utilisateurs ayant l'intention de charger dans leurs propres systèmes informatiques et dans leurs bases de données les données tarifaires gérées par TARBEL. Les extractions XML incluent des collections d'objets du Tarif hiérarchisés, les liens entre différents objets du Tarif et des attributs de référence qui permettent une identification non ambiguë de l'objet dans les extractions XML. Les données extraites comprennent tous les objets TARIC (UE et national).
Pour rechercher plus rapidement, il est également possible de compléter ces champs remplissables avec l’opérateur générique « * », comme expliqué au point 3.2.2 . Cet opérateur générique peut être utilisé avant, après ou entre les caractères recherchés.
Quelques exemples de recherche sont illustrés ci-dessous. ATTENTION : Le moteur de recherche est sensible à la casse (voir exemple avec « Territoires géographiques » ci-dessous pour plus d’informations).La partie Meursing permet de calculer le code Meursing ou d'afficher les valeurs des composants en fonction du code connu.
Pour calculer le code Meursing, les champs suivants doivent être remplis :TARBEL affiche le code Meursing correspondant.
Il est également possible de saisir le code Meursing connu afin d'afficher les valeurs correspondantes des composants.
