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Dernière date de mise à jour: 2020-09-17
Date de simulation: 2019-02-27
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Code Description Notes de renvoi Informations complémentaires
Section I - (Chapitres 01...05) - Animaux vivants et produits du règne animal
Section II - (Chapitres 06...14) - Produits du règne végétal
Section III - (Chapitre 15) - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section IV - (Chapitres 16...24) - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section V - (Chapitres 25...27) - Produits minéraux
Section VI - (Chapitres 28...38) - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VII - (Chapitres 39 & 40) - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII - (Chapitres 41...43) - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX - (Chapitres 44...46) - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X - (Chapitres 47...49) - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
Section XI - (Chapitres 50...63) - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XII - (Chapitres 64...67) - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII - (Chapitres 68...70) - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV - (Chapitre 71) - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV - (Chapitres 72...83) - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI - (Chapitres 84 & 85) - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII - (Chapitres 86...89) - Matériel de transport
VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
Section XVIII - (Chapitres 90...92) - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX - (Chapitre 93) - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XX - (Chapitres 94...96) - Marchandises et produits divers
Section XXI - (Chapitres 97...99) - Objets d'art, de collection ou d'antiquité