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Dernière date de mise à jour: 2020-08-07
Date de simulation: 2019-02-27
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Code Description Notes de renvoi Informations complémentaires
Section I - (Chapitres 01...05) - Animaux vivants et produits du règne animal
Section II - (Chapitres 06...14) - Produits du règne végétal
Section III - (Chapitre 15) - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section IV - (Chapitres 16...24) - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section V - (Chapitres 25...27) - Produits minéraux
Section VI - (Chapitres 28...38) - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section VII - (Chapitres 39 & 40) - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section VIII - (Chapitres 41...43) - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section IX - (Chapitres 44...46) - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section X - (Chapitres 47...49) - Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; déchets et rebuts de papier ou de carton; papier et ses applications
Section XI - (Chapitres 50...63) - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Section XII - (Chapitres 64...67) - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section XIII - (Chapitres 68...70) - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section XIV - (Chapitre 71) - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section XV - (Chapitres 72...83) - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section XVI - (Chapitres 84 & 85) - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section XVII - (Chapitres 86...89) - Matériel de transport
Section XVIII - (Chapitres 90...92) - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section XIX - (Chapitre 93) - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XX - (Chapitres 94...96) - Marchandises et produits divers
Section XXI - (Chapitres 97...99) - Objets d'art, de collection ou d'antiquité