Cette fonction permet d'introduire, via les écrans, un listing clients manuellement. Cette option est surtout indiquée pour les assujettis qui souhaitent envoyer seulement leur propre listing clients via INTERVAT, mais permet également d'introduire plusieurs listings clients. Le cas échéant, les listings clients sont introduits et envoyés un par un.
L'introduction des données se fait en parcourant les différents écrans, formant ensemble le listing clients. Le dernier écran permet de signer le listing clients et de l'envoyer au Service Public Fédéral Finances. Au cours de l'envoi, un premier contrôle de validation est réalisé. Si l'application décèle des erreurs, il sera demandé de les corriger avant de procéder à l'envoi.
j Vous commencez toujours par remplir le numéro d'identification à la TVA de l’assujetti dont vous désirez introduire le listing clients. La validité de ce numéro est automatiquement vérifiée. Si ce numéro n’est pas valide, un message d’erreur apparaît. S’il est valide, le nom, l’adresse, le code postal et la commune de l'assujetti correspondant sont extraits et inscrits automatiquement, tels qu’ils apparaîtront sur l’accusé de réception. Si nécessaire, vous pouvez apporter une modification au nom et à l'adresse.
k Vous indiquez ensuite l’année au cours de laquelle les opérations reprises sur le listing clients ont été effectuées.
ƒ PETITE ENTREPRISE
Si vous êtes une petite entreprise qui au 31 décembre de l'année à laquelle le listing clients se rapporte, était soumis au régime de la franchise de la taxe visé à l'article 56 §2 du Code de la TVA, (chiffre d'affaires annuel inférieur ou égal à 5.580 EUR), vous êtes tenu d'introduire dans cette case le total du chiffre d'affaires réalisé dans le courant de l'année concernée par ce listing. Ce montant comprend les montants figurant dans le listing clients.
„ EXPLOITANT AGRICOLE
Si vous êtes un exploitant agricole qui est soumis au régime particulier de l'exploitation agricole et qui ne doit pas déposer de déclarations périodiques à la TVA ET que vous avez effectué en plus des livraisons intracommunautaires de marchandises, vous devez cocher la case "OUI" ou la case "NON" si vous êtes tenu oui ou non au dépôt du relevé intracommunautaire annuel .
Après avoir complété ce premier cadre, vous sélectionnez l'onglet suivant "Liste des clients" OU vous cliquez sur "Suivant en bas à droite de l'écran.
