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Avertissement / Rejet

Cadre I
     Renseignements généraux
Cadre II Opérations à la sortie
Cadre III Opérations à l entrée
Cadre IV
     Taxes dues
Cadre V
Caractéristiques / fonctionalités communes pour les 5 modules
Code
Combien de lignes clients puis-je compléter par listing?
Comment dois-je déposer un relevé intracommunautaire «néant»?
Comment dois-je introduire un numéro de TVA étranger?
Comment dois-je procéder pour déposer un listing «néant»?
Comment dois-je procéder pour déposer une déclaration néant ?
Comment dois-je procéder si je désire déposer plusieurs documents TVA?
Comment dois-je remplir les montants dont la déductibilité doit être limitée?
Comment déposer une liste MTN néant ?
Comment est garantie la confidentialité de mes documents TVA?
Comment est-ce que je procède pour envoyer un document TVA?
Comment puis-je apporter une correction à une demande préalable?
Comment puis-je reprendre un client dont je ne peux retrouver le numéro de TVA?
Comment puis-je reprendre un client sans numéro de TVA dans le listing?
Comment puis-je être assuré que le dépôt de mon document TVA a bien été reçu par le SPF Finances?
Consultation

Date et signature
   Date et signature
   Date_et_signature
De quel type de certificat digital dois-je disposer pour pouvoir déposer un document TVA via Intervat?
Directives générales pour remplir le listing clients
Directives générales pour remplir le relevé des clients
Dois-je disposer d un logiciel spécifique pour pouvoir utiliser Intervat?
Déclarant
Déclaration
Déclaration manuelle
Déclaration périodique à la TVA

Est-ce que les factures doivent être ajoutées en annexe?
Est-il possible d inscrire un montant négatif et comment dois-je le faire ?
Est-il possible d introduire un montant négatif et comment dois-je le faire?
Exemple de fichier « Listing clients»
Exemple de fichier MTN
Exemple de fichier XML VatRefund
Exemple de fichier «Relevé intracommunautaire»
Exemple de fichier “Déclaration périodique”

Fichier XML

Glossaire
Généralités

Introduction

J ai transmis mon document TVA mais je n ai pas reçu d accusé de réception.
Je retrouve mon document via Consultation avec le statut Wait signature .

Les numéros de TVA étrangers sont-ils vérifiés?
Liste des clients
   Liste des clients
   Liste des clients
Liste des documents
Liste des moyens de transport neufs
Listings clients
Lors du téléchargement de l accusé de réception en pdf je reçois un message relatif à la non-authentification de l auteur?

Menu
   Nouvelle
   Nouvelle
   Nouvelle
Montant
MTN - moyen de transport neuf

Navigation
Nouvelle
   Nouvelle
   Nouvelle
   Nouvelle
   Nouvelle

Où est-ce que je peux obtenir de plus amples renseignements concernant le règlement de ma demande de remboursement?
Où est-ce que je peux trouver de plus amples renseignements relatifs au schémas XSD?
Où m adresser pour de plus amples informations concernant les aspects spécifiques d un Etat membre?
Où puis-je obtenir un certificat digital?
Où puis-je trouver les récents schémas XSD?
Où puis-je trouver une aide complémentaire concernant Intervat et le dépôt électronique?

Pays et Numéro de TVA
Pourquoi les totaux ne sont-ils pas automatiquement complétés?
Puis-je déposer plusieurs demandes de remboursement?
Puis-je déposer plusieurs listes MTN?
Puis-je encore modifier la dénomination et l adresse remplies automatiquement par Intervat?
Puis-je rester connecté à l application durant une période indéterminée?
Puis-je tester si mes documents TVA sous la forme de fichiers XML sont correctes?
Puis-je transmettre plusieurs listings clients?
Puis-je transmettre plusieurs relevés intracommunautaires?
Puis-je également faire usage de ma carte d identité électronique?
Puis-je également utiliser ma carte électronique pour étrangers ?
Période – année

Qu est ce qu un certificat digital?
Qu est-ce qu une signature digitale?
Que contient Intervat?
Que dois-je faire en cas de erreur?
Que dois-je faire si j ai commis une erreur?
   Que_dois_je_faire_si_j_ai_commis_une_erreur_
   Que_dois_je_faire_si_j_ai_commis_une_erreur__1
   Que_dois_je_faire_si_j_ai_commis_une_erreur__2
Que dois-je faire si j obtiens un code d erreur 501 «CAPICOM n est pas correctement installé»?
Que dois-je faire si je calcule une partie de mon activité selon le prorata et une partie selon l affectation réelle?
Que dois-je faire si mon fichier d annexes dépasse les 5 MB?
Que se passe-t-il si jdeux fois la même déclaration?
Que sont les schémas XSD?
Quelle procédure dois-je suivre pour obtenir un certificat digital?
Quels documents TVA puis-je déposer via Intervat?
Quoi faire avec les annexes que je souhaite ajouter à mon document TVA?
Qut-on par fichier XML?

Relevés intracommunautaires
Renseignements généraux
   Renseignements généraux
   Renseignements généraux
Règles de validation d une déclaration

Schemas XML
Structure des fichiers .lk
Suis-je obligé d ajouter les factures en annexe?
Suis-je obligé de déposer la liste des livraisons intracommunautaires des moyens de transport neufs par la voie électronique?
Suis-je obligé de déposer le listing clients par la voie électronique?
Suis-je obligé de déposer ma demande de remboursement de la TVA acquittée à l étranger par la voie électronique?
Suis-je obligé de déposer ma déclaration périodique par la voie électronique?
Suis-je obligé de déposer mon relevé intracommunautaire par la voie électronique?

Total

Un employé d un bureau comptable peut-il introduire à l aide de sa propre carte e-id un document TVA?
Un employé d une société peut-il déposer un document TVA de celle-ci avec sa carte e-id carte personnelle?
Un tiers peut-il déposer un document TVA à ma place?
Une entreprise agricole qui ne dépose pas de déclarations périodiques à la TVA peut-elle également déposer un listing client ?
Une petite entreprise sous le régime de la franchise de la TVA peut-elle également déposer un listing client?

Validation des données
Validation des fichiers en entrée
Validation et signature
   Validation et signature
   Validation et signature
   Validation et signature
VATREFUND

Y-a-t-il possibilité de transmettre des fichiers compressés type fichiers zip ?